résistance

semer n’est pas voler
Pendant des milliers d’années, les paysans ont prélevé sur leurs récoltes les plus beaux épis, ou les plus forts, ou les plus nourrissants pour les ressemer et assurer la récolte suivante. Aujourd’hui, le fait de ressemer une partie de sa récolte est assimilé à une contrefaçon. Yves Manguy, un des fondateurs de la Coordination nationale pour la défense des semences fermières (CNDSF), nous raconte comment les graines ont été privatisées.
Par Anh-Gaëlle Truong Photo Claude Pauquet

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u Néolithique au milieu du xixe siècle, les paysans partout sur la planète ont sélectionné, récolte après récolte, les graines des plantes qui leur paraissaient les plus intéressantes selon différents critères (le rendement mais aussi la vigueur, le goût, les qualités nutritives ou l’esthétique). Cette sélection, dite massale, alliée aux propriétés des sols et aux conditions climatiques locales, a favorisé la création d’une immense biodiversité agricole. «En France, au xixe siècle, on comptait 2 000 variétés de pommiers et 2 500 de maïs. A Ruffec, il existait trois sortes de maïs.» Aujourd’hui à la retraite, Yves Manguy était agriculteur à Londigny dans le nord de la Charente. Avec ses parents et ensuite quand il dirigeait l’exploitation, il a vécu en partie le processus menant aujourd’hui à l’impossibilité pour les agriculteurs de reproduire librement leurs semences.

progressivement devenue un métier à part entière avec un critère de sélection principal : la productivité.» Les parents d’Yves Manguy achetaient donc des semences sélectionnées scientifiquement qu’ils reproduisaient grâce au triage à la ferme, pour les récoltes annuelles. «Après la Seconde Guerre mondiale, quand j’étais gamin, la machine à trier du syndicat de battage passait chaque année à la ferme.» A partir des années 1960, les exploitations s’agrandirent et le tri devint une corvée trop lourde. «Les coopératives proposèrent alors aux paysans d’échanger un quintal et demi de blé non trié contre un quintal prêt à l’emploi. Puis, au lieu de faire l’échange, elles les vendirent.» Le poste dédié aux semences devint évidemment plus important mais le prix du blé était encore assez haut et «les paysans n’y trouvèrent rien à redire». Pas encore... En 1983, le cours du blé s’écroule – moins soutenu par la PAC – et les paysans voulurent se remettre à la reproduction à la ferme pour diminuer le budget dédié aux semences. Impossible.
verrou sur la sélection

sélection selon Mendel

«En 1850, avec le développement des recherches génétiques issues des lois de Mendel, les modes de sélection se sont perfectionnés et compliqués. Cette étape est
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Entre-temps, en 1961, s’était créée l’Union pour la protection des obtentions végétales. L’Upov est la réunion des semenciers et obtenteurs (67 pays en 2009) produisant ses règlements lors de conférences diplomatiques. La première conférence en 1961 a mis en place le système de protection des obtentions végétales reconnaissant le travail des sélectionneurs (ou obtenteurs) par l’attribution de certificats d’obtention végétale. En découle, en 1970, la loi sur la propriété intellectuelle pour les semences qui conférait aux titulaires du certificat d’obtention «le droit exclusif à produire, à introduire sur le territoire, à vendre ou à offrir tout ou partie de la plante ou tous éléments de reproduction ou de multiplication de la variété considérée».

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une coopérative condaMnée

C’est sur la base de cette loi que les semenciers et obtenteurs (par le biais de la Sicasov1) ont pu porter plainte contre une coopérative de Dijon qui pratiquait le triage à façon pour ses adhérents. Le TGI et la cour d’appel de Nancy la condamnèrent pour contrefaçon.

pour contrefaçon

les agriculteurs qui en essuient les plâtres : «Plusieurs procès verbaux ont été dressés à l’encontre des trieurs de Poitou-Charentes qui ont eu des contraventions de près de 3 000 francs.» Un mois après, environ 200 agriculteurs dont Yves Manguy investissent la succursale du Gnis. Ils obtiennent un entretien avec le ministre de l’Agriculture et la suspension des PV mais seront poursuivis pour séquestration. Ce groupe d’agriculteurs se réunit d’abord sous la forme d’un comité de liaison pour le triage à façon qui devient deux ans plus tard en 1992 la Coordination nationale pour la défense des semences fermières (CNDSF). L’association multiplie les actions de triage public avec le slogan «Liberté, je trie en ton nom». «Nos actions ont payé, nous avons trié illégalement pendant 3 ou 4 ans puis les accusés ont été relaxés. La justice a reconnu le bien-fondé de notre démarche, annulant de fait l’accord de 1989.»
une taxe sur la seMence de ferMe

interdiction du triage à façon

En 1989, l’accord interprofessionnel du 4 juillet interdit alors le triage à façon. «Conclu entre les semenciers, la FNSEA et le ministère de l’Agriculture, cet accord est né de la crainte de voir se multiplier les procédures.» Mais nombre d’agriculteurs, dont Yves Manguy, ne voient pas les choses de cet œil-là. «A cette époque de l’année, la plupart des agriculteurs de Poitou-Charentes avaient mis leurs semences de côté pour les faire trier. Et, d’un coup, ils ne pouvaient rien en faire.» Le 8 août, 1 000 paysans et trieurs manifestent devant la Direction départementale de l’Agriculture (DDA), la succursale poitevine du Groupement national interprofessionnel des semences (Gnis) et la préfecture de Poitiers. Dès le lendemain ils entrent en désobéissance civile et trient leurs semences. Ce sont les trieurs et non

1. Société d’intérêt collectif agricole pour le soutien des obtentions végétales. «C’est la Sacem des obtenteurs», résume Yves Manguy. 2. Le blé tendre est la plus importante des grandes cultures françaises avec 35 millions de tonnes produites par an (données Inra 2006).

C’est ensuite dans les coulisses de l’Upov et de la Commission européenne que se déplace le champ de bataille. Le certificat d’obtention végétale tel qu’il était défini par la conférence diplomatique de l’Upov de 1961 accordait aux agriculteurs le “privilège” de reproduire des semences. En 1991, l’Upov modifie sa réglementation en introduisant au droit exclusif de l’obtenteur une dérogation pour la reproduction à la ferme dans la mesure où elle ne nuit pas aux justes intérêts des obtenteurs. «En gros, traduit Yves Manguy, les agriculteurs peuvent faire leurs semences de ferme à la condition de payer un droit de reproduction, ce qui renforce l’idée que la multiplication est une contrefaçon.» C’est à la Commission européenne, qui se base sur les conventions de l’Upov pour réglementer, mais aussi au Parlement français que les lobbies pro- et anti-taxation se sont alors affrontés pour faire bouger les lignes. En 2001, les semenciers obtiennent le prélèvement d’une cotisation volontaire obligatoire (CVO) sur chaque quintal de blé tendre2 livré. En 2006, un projet de loi, qui n’a pas encore vu le jour, était déposé pour étendre la CVO à l’ensemble des variétés cultivées. Pour le CNDSF, «le lobby semencier rêve de faire du marché de la semence un marché captif en créant les conditions réglementaires (CVO, OGM brevetés) ou technologiques (hybrides qui ne se reproduisent pas) qui obligent les agriculteurs à racheter chaque année leurs semences». Outre cette appropriation des semences, Yves Manguy est préoccupé par «la création de plantes standards qui fonctionnent sur des béquilles chimiques. De plus, la diversification n’étant pas rentable, cela appauvrit d’autant la biodiversité. Avec les OGM et la mutagénèse, on aboutit à une mécanisation du vivant (changements de pièces) qui est inacceptable pour les paysans et les consommateurs.» n
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